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Vers des procès-verbaux censurés ?

Blonay Faut-il synthétiser ou retranscrire intégralement les débats communaux? Cette interrogation d'un élu fait naitre des craintes de perte d'informations. Le point avec le Service des communes et du logement.

La question pourrait porter à sourire, mais elle a agité les esprits des élus blonaysans au Conseil communal du 27 février. En cause, une remarque de Jean-Marc Nicolet (VO): «Si en relisant le procès-verbal, nous ne sommes pas plus avancés qu'avant, ça ne va pas.» Avant de se demander: «Imaginez que des historiens lisent ces documents et ne comprennent rien... Comment pourra-t-on retracer notre Histoire?» Pour finalement demander au Conseil de trancher, entre des procès-verbaux «in extenso», c'est-à-dire une retranscription complète et mot à mot, ou alors synthétisés, plutôt qu'un mélange des deux.

Chaque mot, c'est la norme

Contacté par Le Régional, le Service des communes et du logement (SCL) vaudois confirme qu'il n'existe pas de règles spécifiques sur la manière dont les procès-verbaux doivent être retranscrits. Il est tout au plus conseillé, dans un règlement type à disposition des communes, au bureau du Conseil communal d'en vérifier la bonne tenue par le secrétaire et la bonne conservation dans les archives. «Dans de nombreuses communes, ce procès-verbal retranscrit l'intégralité des débats», assure Corinne Martin, cheffe du SCL. A Blonay, aucune disposition spéciale n'a été prise pour régler formellement la question. De là à crier à la censure en cas de synthèse écrite des débats, il n'y avait qu'un pas... Que le groupe du PS s'est empressé de faire pour répondre à la remarque de Jean-Marc Nicolet... ae

Date:15.03.2018
Parution: 892

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