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Taxis de la Riviera :
La riposte contre Uber s'organise

Vevey Entre succès et polémiques, haine et fascination, Uber déploie sa toile dans le monde comme en Suisse, séduisant la clientèle par ses prix, et ses chauffeurs par la perspective d'arrondir leurs fins de mois. Après Genève et Lausanne, la société de voiturage bouleverse les habitudes de transports jusque sur la Riviera, où certaines entreprises de taxis enregistreraient 50% de pertes, tandis que la police peine à pincer les chauffeurs Uber en infraction. Pour contrer ce phénomène, les taxis se battent sur plusieurs fronts, lançant des applications inspirées par le modèle de la firme californienne, misant sur la qualité du service, ou même baissant leurs prix. A l'instar de deux compagnies de la Riviera qui vont proposer une carte-rabais pour les clients indigènes. En parrallèle, des tournants législatifs se profilent tant au niveau cantonal que fédéral, alors qu'Uber fait l'objet de vives critiques au plan mondial.

Taxis de la Riviera : La riposte contre Uber s'organise

Textes et photo : Priska Hess

Un mercredi d'avril, aux environs de 18h30. Devant la gare de Vevey, six taxis attendent des clients qui semblent improbables. A en croire Bruno, gérant de Taxi Chaplin, et Rachid, gérant de Taxi-net (respectivement 2e et 3e depuis la gauche sur la photo de la page 1), tel est le lot quotidien des taxis sur la Riviera depuis l'arrivée de la société de voiturage Uber, à Genève en 2014 et à Lausanne en 2015. En Romandie, Uber dénombrerait 170'000 utilisateurs pour 1'000 chauffeurs actifs dans l'arc lémanique. «On peut passer parfois deux ou trois heures sans bouger, alors qu'à quelques dizaines de mètres, on voit des chauffeurs Uber prendre en charge des clients». Pour preuve, Bruno dégaine son portable et se connecte à la plateforme Uber. Sur l'écran, pas moins de sept véhicules circulent à ce moment-là dans la région de Vevey qui disparaîtront sitôt leurs clients embarqués. En deux ans, les deux taximen estiment avoir perdu 50% de leur clientèle. Ce que confirme Miguel, chauffeur et patron d'Alpha Taxi et de Taxi Global. Lorsqu'il a repris ces deux compagnies voici six ans, il employait quatre chauffeurs pour une flotte de six véhicules. Aujourd'hui, il ne travaille plus qu'avec un seul chauffeur. Conséquence de la concurrence d'Uber, mais pas seulement, selon Miguel: «Avec le nouveau règlement sur les taxis, le nombre de taxis avec concessions B (réd: sans autorisation de stationner sur le domaine public, contrairement aux taxis A) a augmenté. Certains maraudent et ne veulent pas jouer le jeu de la collaboration avec nous, taxis A. Et il y a aussi des taxis-pirates travaillant avec leur véhicule privé... Tout cela dans un contexte économique difficile qui fait que les gens privilégient les transports publics».

«Concurrence déloyale»

Reste que sur la Riviera comme ailleurs, les chauffeurs de taxis estiment qu'Uber instaure une «concurrence déloyale» – même si, comme l'a récemment rappelé le Conseil d'Etat dans sa réponse à une interpellation du socialiste Jean Tschopp («Uber bénéficie-t-elle d'un régime d'impunité?»), «seules les autorités judiciaires et civiles sont habilitées à se prononcer sur un problème potentiel de concurrence déloyale entre deux entreprises», le gouvernement vaudois précisant qu'à sa connaissance aucun jugement n'avait encore été rendu sur ce point.

«En tant que chauffeurs professionnels, nous sommes soumis à la TVA, à la Suva, à la prévoyance professionnelle et à l'AVS. Si nous voulons faire un minimum de bénéfice, cela doit être reporté sur nos tarifs, ce qui fait donc qu'ils sont plus chers», explique Rachid. Or, actuellement, la société Uber ne paie pas de cotisations aux assurances sociales, considérant ses chauffeurs comme des indépendants. La Suva, elle, estime que ceux-ci sont des salariés et qu'Uber doit donc payer les cotisations. La question n'est à ce jour pas tranchée, Uber Switzerland Gmbh ayant contesté la décision de la Suva auprès du Tribunal des assurances sociales du canton de Zurich. Autres inégalités de traitement relevées: alors que les chauffeurs de taxis doivent avoir un permis professionnel de transport de personnes et un véhicule équipé d'un tachygraphe, les conducteurs UberPOP (occasionnels et non professionnels), généralement de simples particuliers, échappent à ces obligations légales. Ils ne sont pas non plus contraints à une expertise annuelle de leur véhicule, ni tenus d'avoir une assurance responsabilité civile adaptée au transport professionnel de personnes, mais simplement une RC. «Que va-t-il se passer en cas d'accident si le passager d'un véhicule Uber est blessé? Est-ce que cette couverture sera suffisante?» s'interroge Rachid (voire encadré ci contre).

Des armes pour contrer Uber

Dès lors, la lutte s'organise pour défier la concurrence de la startup californienne. Elle passe notamment par le lancement d'applications inspirées par celle d'Uber (voir encadré), mais aussi par les démarches de certaines compagnies de taxis pour baisser leurs prix. A Vevey, Bruno et Rachid ont ainsi décidé de s'allier pour lancer une «cheap Riviera card» (disponible sur www.cheaprivieracard.ch) offrant aux habitants de la Riviera une réduction de 20% sur leurs tarifs. Une démarche que leurs collègues ne semblent pas tous prêts à faire, craignant de perdre une part de leur revenu, déjà diminué depuis la venue d'Uber. Bruno et Rachid ont une vision différente: «Notre objectif est de reconquérir des clients et qu'ils soient satisfaits de nos services et de nos prix. De sorte que tout le monde y gagne finalement». Miguel, lui, pratique déjà dans certains cas des tarifs forfaitaires avantageux, notamment pour les jeunes allant en groupe à des soirées, estimant que «les taxis ont un rôle social et de sécurité à jouer». Mais il craint que si les taxis cherchent à trop baisser leurs prix, cela nécessitera d'utiliser des véhicules d'une gamme inférieure qui n'offriront peut-être plus la même sécurité qu'actuellement. Pour le municipal de la sécurité et de l'économie à la Ville de Lausanne Pierre-Antoine Hildbrandt, «se lancer dans une véritable guerre des prix ne semble pas réaliste, vu la situation déjà difficile économiquement pour les chauffeurs de taxis. Notre cheval de bataille est que la concurrence soit loyale.»

Mais que fait la police?

Sur le terrain des forces de l'ordre, Sébastien Jost, chargé de communication de la police de Lausanne, explique: «A l'heure actuelle, les services d'Uber ne sont pas interdits. En revanche, les chauffeurs faisant usage de l'application dédiée doivent être titulaires des autorisations requises (carnet de conducteur de taxi et autorisation d'exploiter un service de taxis). Ces conditions sont imposées par le Règlement intercommunal sur le service des taxis (RIT) en vigueur sur les communes d'Epalinges, Lausanne, Prilly, Pully, Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Belmont-sur-Lausanne, Paudex, Le Mont-sur-Lausanne et Bussigny.» L'arrondissement lausannois compte 431 véhicules enregistrés pour 462 chauffeurs de taxis, toutes autorisations confondues. «Nous pouvons estimer qu'il y a autant de chauffeurs avec Uber». Concrètement, «quelques conducteurs UberX (des professionnels) sont titulaires d'une autorisation B valable sur notre territoire», note Sébastien Jost. Ce qui n'est pas le cas des conducteurs UberPOP. Pour traquer les infractions, la police effectue des contrôles réguliers. L'arrondissement dispose aussi d'une brigade des taxis, deux policiers spécialisés chargés d'effectuer des contrôles diurnes et nocturnes. En 2015, 54 chauffeurs ont été dénoncés, 322 en 2016 et 80 depuis le début de cette année. Les amendes se montent entre 500 à 1'000 frs, en fonction de la récidive éventuelle. Selon le porte-parole de la police lausannoise, les réclamations de clients d'Uber sont quant à elles «existantes, mais rares».

Bientôt moins de contraintes pour les taxis?

Autre situation sur la Riviera, où Uber n'est pas officiellement implantée. 37 entreprises de taxis - 29 concessions de type A et 49 concessions de type B - proposent actuellement leurs services sur le territoire des dix communes. Mais combien de chauffeurs Uber y officient, cela est «impossible à chiffrer», selon le capitaine Michel Rouiller, chef des Services généraux de Sécurité Riviera. Rachid, lui, relève systématiquement les numéros d'immatriculation des véhicules qu'il soupçonne de travailler pour Uber. Il en aurait compté 69 sur trois mois, «rien que ceux sur lesquels il n'y a pas de doute», souligne-t-il. «Police Riviera et la Police du commerce effectuent des contrôles ponctuels et interviennent également sur dénonciation, relève le capitaine Rouiller. Il est cependant très difficile d'apporter les preuves qui matérialisent une dénonciation. En effet, nous ne pouvons pas nous appuyer sur notre réglementation sur les taxis, mais seulement réprimer les infractions à la loi fédérale sur la durée du travail, la conduite et le repos des conducteurs professionnels». Pour que des courses soient considérées comme professionnelles et qu'un chauffeur UberPOP soit en infraction, il faut donc à la fois prouver qu'il a effectué au moins deux courses dans des intervalles de moins de seize jours, et qu'il en a retiré un profit économique. «Et il y a aussi des priorités dans nos missions», ajoute le capitaine. Reste que, en raison de la réglementation régionale en vigueur, aucune dénonciation n'a jusqu'ici été faite en Commission de police et une seule à la Préfecture. Les amendes infligées par cette dernière peuvent atteindre 10'000 frs au maximum.

Le canton de Vaud est par ailleurs en attente d'une nouvelle loi sur le service des transports de personnes. Celle-ci pourrait s'inspirer de la nouvelle législation genevoise, qui permet la coexistence entre taxis et VTC (voiture de transport avec chauffeur, catégorie légale accordée à Uber), mais fait l'objet d'un recours des chauffeurs traditionnels. Tandis qu'à l'échelon fédéral, le Conseil des Etats a accepté deux motions PLR visant à moderniser la législation dans le domaine des transports professionnels et à alléger les obligations incombant aux taxis, en supprimant notamment l'obligation du tachygraphe. La socialiste Géraldine Savary craint que cela «aurait pour conséquence d'abolir la reconnaissance de l'exercice d'une profession».

Date:27.04.2017
Parution: 850

Comment les clients d’Uber sont ils assurés en cas d’accident

Un client d'Uber est-il suffisamment couvert en cas d'accident? Selon une enquête publiée dans le magazine Bon à Savoir en novembre dernier («Uber beaucoup moins cher, mais un peu plus lent»), il n’existerait pas de jurisprudence claire à ce sujet. Le service de presse de la société californienne y indique qu'un conducteur UberX (chauffeur professionnel) «doit être sûr d'avoir l'assurance adaptée au transport professionnel de personnes», ce qui garantit dans ce cas au client une couverture adéquate. Par contre, tout est loin d’être clair pour les clients ayant recours à UberPOP (chauffeur occsaionnel et non professionnel). Uber considère que comme «il ne s'agit pas d'une activité professionnelle, les conducteurs individuels doivent bénéficier d'une RC classique». Interrogé par Bon à Savoir, l'avocat des taxis de Genève Jacques Roulet estime, lui, qu'une RC spécifique est nécessaire du moment que l’on fait payer les gens pour les transporter. Il brandit le risque qu’en cas d’accident causé par le conducteur, «l’assureur du véhicule considère que le passager blessé ait commis une faute concomitante en acceptant d’être transporté dans un véhicule insuffisamment couvert» et réduise de ce fait ses prestations à l’égard du lésé. «Ce sont des hypothèses fallacieuses, démenties à plusieurs reprises, notamment par une grande assurance suisse», réagit Uber.

Pour tenter d’y voir plus clair, Le Régional s’est tourné vers l’avocat lausannois Gilles-Antoine Hofstetter, spécialiste du droit de la responsabilité civile et des assurances. Selon lui, l’activité d’un chauffeur UberPOP étant rémunérée, elle peut être considérée à plusieurs égards comme professionnelle. «La question d’une RC spécifique se pose donc effectivement. Cela étant, si l’on se place du point de vue du client en cas d’accident, je ne pense pas que l’on puisse lui opposer une faute concomitante, et partant réduire l’indemnisation due, au seul motif que le chauffeur UberPOP ne serait au bénéfice que d’une RC classique. En effet, en matière de RC circulation routière, le législateur cherche avant tout à prémunir le lésé de tout manquement imputable au chauffeur ou au conducteur. Autrement dit, la faute éventuelle du chauffeur, à savoir l’omission de conclure une RC professionnelle spécifique – pour peu qu’il en ait l’obligation – ne saurait, de mon point de vue, être opposée au client, ni a fortiori lui être imputée. J’estime par conséquent que le client qui fait appel aux services d’UberPOP devrait pouvoir prétendre à une indemnisation RC pleine et entière en cas de dommage, ce même dans l’hypothèse où le chauffeur n’a souscrit qu’une assurance RC standard.»

Par ailleurs, si tout un chacun est couvert pour les frais de guérison par son assurance-accidents, celle-ci ne pallie pas, selon Me Hofstetter, l’intervention de l’assureur RC: «L’assurance-accidents, en particulier lorsqu’elle intervient au titre de la LAMal, ne couvre que très imparfaitement le dommage.»

En conclusion, si un passager UberPOP devrait pouvoir être entièrement indemnisé par la RC en cas d’accident, en revanche la question pourrait être plus délicate concernant la relation contractuelle entre le chauffeur et son assurance, si celui-ci ne lui a pas annoncé son activité.

Polémiques : la face cachée d’Uber

La plateforme Uber permet de mettre en relation, via une application mobile, les clients à la recherche d’une solution de transport avec les chauffeurs partenaires se trouvant à proximité. Le prix de la course est calculé automatiquement et débité sur le moyen de paiement que le client lie à son compte Uber. L’offre se décline en UberPOP, destiné aux conducteurs occasionnels, UberX réservée aux titulaires d’un permis de transport de personnes professionnel B, et UberBlack pour les possesseurs de voitures de luxe titulaires eux aussi d’un permis professionnel.

Fondée en 2009 par Travis Kalanick et Garett Camp, la startup californienne est aujourd’hui présente dans 579 villes du monde. Elle compterait plus de 170'000 usagers en Suisse romande, selon une étude commandée par Uber sur l’impact du service Uber en Suisse romande, qui vient d’être publiée.

Si d’un côté la société Uber affiche une croissance fulgurante, conquérant sa clientèle par ses prix plus que compétitifs, de l’autre elle suscite partout des vents de contestations. Comme en 2016, où plus de 450 chauffeurs de taxi venus des plus grandes villes de Suisse avaient déferlé à Berne, accusant Uber de pratiquer un dumping des tarifs. Ou la récente action de protestation menée en avril par les syndicats, dont Unia, à Berne, jugeant scandaleux que des entreprises comme les CFF et la Poste confient des mandats de transport à Uber. La réputation de la société est aussi entachée par des plaintes pour harcèlement, des dénonciations liées à la précarité des chauffeurs, et des démissions successives parmi ses dirigeants. Par ailleurs, Uber affichait, en 2016, des résultats négatifs, avec une perte de 2,8 milliards de dollars.

Dans un entretien accordé début mars au journal Le Temps, Alexandre Molla, nouvel homme fort d’Uber pour la Suisse romande paralit lui de 40'000 usagers pour le bassin romand et indiquait qu’il y aurait «environ1'000 chauffeurs actifs dans l’arc lémanique, soit autant qu’outre-Sarine». Il dit entendre les critiques, mais relève aussi: «Notre offre permet au quotidien à plusieurs millions de personnes dans le monde de se déplacer de manière efficace pour un prix abordable (…) Nos services ont des répercussions profondes sur la société. Un des effets induits est la création d’emplois flexibles, à ne pas confondre avec du travail précaire. Notre action est encore trop souvent victime d’idées fausses».

Une autre guerre dans le Chablais ?

Actuellement ni le Chablais, ni le Valais, ne sont couverts par Uber. « Nous n’avons pas de concurrence directe. Par contre il est clair que pour des trajets depuis Genève ou de Lausanne en direction des stations valaisannes, par exemple, nous perdons des clients qui sans Uber auraient sans doute pris un taxi à la gare de Martigny. Mais on ne peut pas parler de baisse de notre chiffre d’affaires comme dans les villes comme Lausanne », constate le martignerain Michel Piller, fondateur de la nouvelle Association suisse des taxis.

Du côté du Chablais, un gérant d’une compagnie de taxis assure pour sa part avoir subi d’importantes pertes en une année à cause de la concurrence d’Uber, manquant même de faire faillite. A l’instar de ses homologues veveysans, il ne décolère pas : « L’an dernier j’ai dû payer 12'000 frs de charges sociales au Canton, alors qu’Uber ne paie pas 1 frs ! » Sans compter que nous, chauffeurs professionnels, nous sommes soumis à toutes sortes d’obligations légales, on nous inflige des amendes salées au-delà de 9h de travail d’affilée, on n’a pas le droit à une seule goutte d’alcool… Les chauffeurs UberPOP, eux, n’ont aucune de ces contraintes, alors qu’ils prennent en mains la vie des gens ! Et la police laisse faire… Elle ne veut pas admettre qu’Uber est partout ». Difficile cependant de savoir quelle est vraiment la situation dans le Chablais. D’autres taximen, en effet, prétendent qu’Uber n’est pas le problème : « Que viendrait-il faire ici ? Il n’y a déjà pas assez de travail pour nous ! ». L’un d’eux, qui souhaite comme les autres garder l’anonymat, jette la faute sur les « taxis-pirates », à savoir des privés qui officieraient au noir et à leur compte pour arrondir leurs fins de mois. Claude Ruchet, commandant de l’EPOC (Police du Chablais vaudois), estime pour sa part qu’il n’y a actuellement « aucun souci avec Uber dans le Chablais, et aucune entreprise de taxi ne s’est plainte jusqu’ici ». Il relève tout de même qu’en un an, deux chauffeurs UberPOP ont été contrôlés, mais qu’aucune infraction n’a été constatée. Et les taxis-pirates ? « Je n’ai pas connaissance de tels cas. Le seul vrai problème est plutôt la concurrence entre les nombreux taxis officiels. Rien que pour Aigle, nous avons 13 concessionnaires A ».

Des applis pour contrer Uber

Créée en janvier de cette année, la toute nouvelle Association suisse des taxis a lancé deux applications. La première, «Taxis Swiss», doit permettre de réserver un taxi n'importe où en Suisse. Elle est actuellement à l'essai à Martigny, Lausanne, Neuchâtel et Genève. La deuxième plateforme «Taxi-Opportunity.ch» permet aux entreprises de taxis d'indiquer leurs courses de retour à vide, qui sont proposées aux clients avec 40% de rabais. Elle est déjà fonctionnelle, mais son réseau est pour l'instant limité (Montana, Martigny et Lausanne). Parallèlement Taxisuisse, le groupe professionnel taxi au sein de l'Astag (Association suisse des transports routiers) a, lui, lancé l'application «go!», dont les fonctionnalités s'apparentent à celles d'Uber, mais qui ne répertorient, évidemment, que les chauffeurs d'entreprises de taxis professionnelles. Ce service est pour l'instant disponible dans les villes de Zurich, Baden et Fribourg.